Mentions légales | cocon d'alya– Baby Spa et bien-être bébé à Artix Pau
Mentions légales
Présentation du site internet
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : Morgane Medina – adresse mail
Raison sociale : LE COCON D’ALYA
Siège social : 119 rue Jean Monet, 64170 Artix
Téléphone : 07 43 50 40 00
Mail : adresse mail
SIRET : 989 387 311 00016
Numéro TVA intracommunautaire : FR66989387311
Forme juridique : EURL
Responsable publication : Morgane Medina – adresse mail
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Edition du site
Le site https://lecocondalya-babyspa.fr/, accessible à l’adresse URL, est édité par Mathilde PILATTE (ci-après « l’Éditeur »), dont le domicile est situé 34b rue des Pyrénées, 64510 Angaïs (07 77 96 34 31, contact@tiboudecom.com).
Numéro SIRET : 943 230 508 00013
Statut : Auto-entreprise déclarée à l’URSSAF.
Informations sur l’hébergeur :
Le site SITE est hébergé par o2switch, SARL au capital de 100 000 euros, dont le siège social est situé 222 et 224 Boulevard Gustave Flaubert 63000 Clermont-Ferrand.
Immatriculée au RCS de CLERMONT-FERRAND sous le numéro 51090980700032
N° TVA : FR35510909807
Joignable par le moyen suivant : 04 44 44 60 40.
Propriété intellectuelle
Morgane Medina est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site https://lecocondalya-babyspa.fr/, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Morgane Medina.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Crédits photos : Unsplash, Freepik, Pixabay
Protection des données personnelles
Les informations recueillies via les formulaires de contact ou de devis sont destinées uniquement à répondre aux demandes des utilisateurs. Conformément à la loi « Informatique et Libertés » et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données.
Pour exercer vos droits, contactez – adresse mail
Cookies et suivi
Ce site utilise des cookies à des fins statistiques et d’amélioration de l’expérience utilisateur. Vous pouvez modifier vos préférences en matière de cookies à tout moment via votre navigateur. Pour exercer vos droits, contactez – adresse mail
Responsabilité
L’éditeur s’efforce d’assurer l’exactitude des informations publiées, mais ne saurait être tenu responsable des erreurs ou omissions, ni de l’utilisation qui en est faite par les visiteurs.
Liens hypertextes :
Le Site peut contenir des liens hypertextes donnant accès à d’autres sites web édités et gérés par des tiers et non par l’Éditeur. L’Éditeur ne pourra être tenu responsable directement ou indirectement dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pas les
dispositions légales.
Services fournis
Le site https://lecocondalya-babyspa.fr/ a pour objectif de présenter les services proposés par Le Cocon D’Alya, un institut de bien-être destiné aux bébés, aux enfants et jeunes parents. L’Éditeur s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, ces informations sont données à titre indicatif et peuvent évoluer.
Le Cocon d’Alya ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour des contenus du site, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires lui fournissant ces informations. Toutes les informations indiquées sur le site sont susceptibles de modifications sans préavis.